Déposée le 24 novembre 2014 par monsieur PERRIER THIERRY
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « PASSPORT MUSIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-51 du 19 décembre 2014.
Le déposant est monsieur PERRIER THIERRY domicilié(e) 5 RUE HAUTEFEUILLE - 75006 - PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. PERRIER THIERRY domicilié(e) 5 RUE HAUTEFEUILLE - 75006 - PARIS - France.
La marque PASSPORT MUSIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4136228.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
M. PERRIER THIERRY - 5 RUE HAUTEFEUILLE - 75006 - PARIS - France
M. PERRIER THIERRY - 5 RUE HAUTEFEUILLE - 75006 - PARIS - France
Publication - Publication le 19 déc. 2014 au BOPI 2014-51
Enregistrement avec modification - Publication le 25 sept. 2015 au BOPI 2015-39
Inscription le 8 septembre 2016 - Rejet partiel n°679359 - Publication le 7 oct. 2016 au BOPI 2016-09-08
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) mécanismes pour appareils à pré-paiement ;
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ;
Télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; émissions radiophoniques ou télévisées ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux.
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